Pourquoi les notices diffusées sur Joconde sont-elles signées ?

La rubrique « Rédacteur de la notice » est présente sur toutes les notices diffusées sur le catalogue collectif des collections des musées de France. Il s’agit d’une information exportée à partir de l’outil de gestion dans lequel a été produite la notice. Si signer ses notices est une pratique courante lors de la publication d’un catalogue d’exposition papier, cette pratique, transposée à une base de données, mérite qu’on s’attarde quelques instants sur ce que cela implique.

Un droiit d’auteur sur une notice ?

Le fait de signer une notice et de faire apparaître le nom de son rédacteur lors de la mise en ligne pose le sujet du droit d’auteur d’un agent public sur la notice descriptive d’objet. Si la loi reconnaît un droit d’auteur à un agent public, les droits patrimoniaux « sont en revanche cédés de plein droit à l’employeur pour ce qui est strictement nécessaire à l’accomplissement de missions de service public ».

Il faut savoir que, dans le cadre de la publication sur Joconde, les données sont diffusées dans un contexte culturel et pédagogique, sans usage commercial. En conformité avec les engagements mutuels de versement, le service des musées de France s’engage à ne pas autoriser de façon unilatérale la réutilisation des notices et images versées par le musée, dans un contexte commercial.

Cette précision étant donné, on peut reconnaître une certaine forme de droit moral lié au travail de collecte, de mise en forme et de validation des informations par un ou plusieurs membres du musée. Le respect de la paternité, et donc l’indication du nom d’une personne physique, est un minimum couramment admis dans les licences de réutilisation des données publiques. C’est aussi une façon d’assumer la responsabilité scientifique et administrative des informations que le musée diffuse au public.

Un ou plusieurs auteurs ?

L’information récupérée dans la rubrique « Rédacteur de la notice » provient de l’export des données issues de l’outil de gestion des collections, au moment du versement d’un lot de notices.

Selon les outils, cette information sera soit saisie dans la notice et donc contrôlable avant l’export, soit retranscrite par le logiciel à partir des informations de connexion de l’utilisateur et contrôlable a posteriori par les responsables de Joconde.

Il est donc possible de co-signer des notices si plusieurs intervenants ont apporté des informations ou si une personne en a assuré la relecture finale.

La charte de saisie de l’équipe doit énoncer ce que le musée prévoit en équipe à ce sujet, en adéquation avec le fonctionnement de l’outil du musée.